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Forum (Partie Divers) :: Permis, assurances, papiers
 
Document vente moto
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junior
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 09:57

Membre enregistré #6958

Résidence: Puy de dome
Modèle :650N
Messages: 37
Bonjour,

Je vais chercher mon bandit vendredi, et j'aimerais avoir confirmation des documents à fournir par le vendeur :

- certificat de cession en 3 exemplaires (le même que pour auto ?? ou le télécharger ??)
- certificat non gage (le même que pour une voiture ??)
- CG barré avec mention "vendu le ...".

et en facultatif (mais indispensable ) le carnet d'entretien et les pièces d'origine.

Après ça j'ai 15 jours pour faire ma CG ?? il me semble que c'est 1 mois pour la voiture ??

Merci de vos confirmation on n'est jamais assez sur.

[ Édité mar. 17 sept. 2013, 10:43 ]
 
Playmobile
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 10:27

Power Ranger force rouge

Membre enregistré #3275

Résidence: Gien (45) ~-~-~-~-~-~-~ Ex Bandit 650N K8 - Ex FZ8N 2010 - Ex YZF-R1 2007 - CBR 600 F 1993

Messages: 14730
  junior a écrit ...

Bonjour,

Je vais chercher mon bandit vendredi, et j'aimerais avoir confirmation des documents à fournir par le vendeur :

- certificat de cession en 3 exemplaires (le même que pour auto ?? ou le télécharger ??) 1 ex pour lui, 1 pour toi, 1 pour la préfecture
- certificat non gage (le même que pour une voiture ??) Si tu veux mais c'est juste pour ton info
- CG barré avec mention "vendu le ...". Oui

et en facultatif (mais indispensable ) le carnet d'entretien et les pièces d'origine.

Après ça j'ai 15 jours pour faire ma CG ?? il me semble que c'est 1 mois pour la voiture ?? Pareil pour tous les véhicules c'est 1 mois

Merci de vos confirmation on n'est jamais assez sur.

Après ça j'ai combien de temps pour Là il doit en manquer un bout...


Note qu'avec tout ça il te faut encore rédiger une demande de certificat d’immatriculation téléchargeable ici --> Lien à cliquer
 
junior
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 10:43

Membre enregistré #6958

Résidence: Puy de dome
Modèle :650N
Messages: 37
Non en fait il y a un bou de trop lol.
J'ai éditer.

Merci pour les infos
Le certificat de cession c'est le même que les voitures j'imagine ??
 
BibiLeBiberon
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 11:57

Membre enregistré #5523

Résidence: SARLAT (24) - Bécane : Bandit 650 - Yam TRX 850 Cafe Racer - Actuellement : Yam R1 street

Messages: 1046
Pour le certif de non gage, comme le dit Playmobile, c'est pas obligatoire.

Rien à rajouter hormis le "VENDU LE..." demande à rajouter l'heure dessus (au cas où infraction antérieure à l'heure d'achat, il y a eu...) à moins qu'il n'y ai déjà la date sur les certif de cession (m'en rappelle plus )

V
 
junior
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 12:12

Membre enregistré #6958

Résidence: Puy de dome
Modèle :650N
Messages: 37
Ca coute rien de le rajouter
Généralement le vendeur signe aussi sur la CG non ??
 
BibiLeBiberon
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 13:02

Membre enregistré #5523

Résidence: SARLAT (24) - Bécane : Bandit 650 - Yam TRX 850 Cafe Racer - Actuellement : Yam R1 street

Messages: 1046
il a deux signatures à mettre s'il s'agit d'une nouvelle CG
 
BibiLeBiberon
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 13:08

Membre enregistré #5523

Résidence: SARLAT (24) - Bécane : Bandit 650 - Yam TRX 850 Cafe Racer - Actuellement : Yam R1 street

Messages: 1046
1 : vendu le 00/00/00 à 00h00 + signature du vendeur
2 : à remplir également (coordonnées de l'acquéreur + signature du vendeur)







[ Édité mar. 17 sept. 2013, 13:09 ]
 
junior
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 13:37

Membre enregistré #6958

Résidence: Puy de dome
Modèle :650N
Messages: 37
Pour mes voitures j'ai jamais remplit la partie 2 et pas eu de soucis ... je pense qu'ils sont pas très regardant la dessus mais bon je prend note mieux vaut trop en faire que pas assez
 
BibiLeBiberon
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 13:53

Membre enregistré #5523

Résidence: SARLAT (24) - Bécane : Bandit 650 - Yam TRX 850 Cafe Racer - Actuellement : Yam R1 street

Messages: 1046
Pour la deuxième partie, c'est utile si tu la fais faire par correspondance. Le temps de recevoir ta nouvelle CG, tu circules avec ce coupon, ce qui t'évite une prune en cas de contrôle

Si tu va directement à la pref, OSEF du coupon
 
Phaco
Hors ligne
mar. 17 sept. 2013, 13:57

Membre enregistré #6175

Résidence: Besançon
Modèle :1200N
Messages: 66
salut, tu peux ajouter également les km compteur, ça peut toujours servir en cas de litige (ce que je ne te souhaite pas bien sûr !!!)
 
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