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Forum (Partie Divers) :: Législation et droit
 
Classement sans suite ( CSS)
Arbalète
Hors ligne
dim. 15 févr. 2009, 19:04

Membre enregistré #1646

Résidence: 76
Modèle :600N
Messages: 169
Salut les Bandits ,

Voilà , c'est fait ma plaque non homologuée n'a pas échappé à l'oeil vigilent d'un membre de la force publique ( Un motard ! ) .
Il a été plutôt sympa et m'a juste adressé un avis de classement sans suite mais le problème c'est que j'ai commandé ma plaque le jour même ( 11.02.209 ) et que je ne l'aurai que mardi 17.02.2009 alors que le magasin m'avait dit 48 H !!! ( plaque plexi je précise ) Le motard ma dit que je devais me présenter au commissariat dans les 5 jours . Pouvez vous me confirmer que l'on parle en jours ouvrables , si c'est le cas je suis sauvé ! Sinon ...45 E + la plaque .

Si quelqu'un sait merci de me rassurer

bonne route à tous/toutes
 
rom34
Hors ligne
lun. 16 févr. 2009, 09:25

Membre enregistré #1589


Messages: 2893
je ne peux pas t aider, allez les MIB du BF un petit coup de main svp ...
 
White shark
Hors ligne
lun. 16 févr. 2009, 17:31

Membre enregistré #1965

Résidence: DROME (26)
Modèle :1250N
Messages: 1255
Je crois bien qu'il compte en jours ouvrés et non ouvrables. Désolé
Le truc c'est que devrait aller faire faire une plaque chez un revendeur et que du passe au commissariat.
 
LGP Ange
Hors ligne
lun. 16 févr. 2009, 17:45

Membre enregistré #2194

Résidence: Prunières
Modèle :650N
Messages: 66
tu passe au commisariat avec un ticket qui justifie l'achat de ta plaque et tu la leur montrera quand tu l'aura
 
thomasbandit
Hors ligne
lun. 16 févr. 2009, 19:23

Poireau éternel

Membre enregistré #2825

Résidence: Au pays de la ligne droite, je Triumph chaque jour!

Messages: 10875
jours ouvrés ca cest quasi sur, par contre essai avec la facture de ta plaque sinon va leur demander en direct ils sont un peu à cheval sur les regles certes mais peuvent quand meme te renseigner!
 
Arbalète
Hors ligne
mar. 17 févr. 2009, 19:33

Membre enregistré #1646

Résidence: 76
Modèle :600N
Messages: 169
Hey les bandits ,

Merci à tous ceux qui ont essayé de me répondre .
J'ai récupéré ma plaque aujourd'hui et suis alllé au commissariat ce soir , très sympas , pas de problème , dans les temps donc .
En fait je confirme ce que je pensais 5 jours consécutifs hors week end ( jours ouvrés ) de délai . Le gars à l'acceuil m'a quand même dit qu'un classement sans suite devenait de plus en plus rare et que devais avoir été gentil avec les .

Salut les Bandits et prudence sur nos routes
 
denn77
Hors ligne
mar. 17 févr. 2009, 22:30

Membre enregistré #1051

Résidence: Claye-Souilly 77410 Moto: GSX-R 1000 K8

Messages: 5144
sa va sa se fini bien

V a toi
 
 




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