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Forum (Partie Divers) :: Législation et droit
 
Angle de la plaque d'immatriculation
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Ce sujet est désormais verrouillé
thomasbandit
Hors ligne
sam. 20 déc. 2008, 16:25

Poireau éternel

Membre enregistré #2825

Résidence: Au pays de la ligne droite, je Triumph chaque jour!

Messages: 10875
Voila j'ai chercher sur le forum et sans réponse, je cherche à savoir s'il y a un angle a respecté au niveau de l'inclinaison de la plaque car moi pour le moment elle est horizontale ce qui je pense est interdit mais ou est la limite d'inclinaison??

je continue mes recherches sur le net en attendant vos réponses!
 
bandit 600
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 17:56

Reine du déterrage de Topic!

Membre enregistré #1171

Résidence: Le TEIL ( 07-Ardeche)
Modèle :600S
Messages: 1314
voici la reponse a ta question, si tu as le courage de tout lire et si tu comprends tout, parceque moi j'ai un peu de mal avec la symétrie....lol:

1. FORME ET DIMENSIONS DES EMPLACEMENTS DES PLAQUES D'IMMATRICULATION ARRIÈRE
Ces emplacements comprennent une surface rectangulaire plane ou approximativement plane.

2. SITUATION DES EMPLACEMENTS ET MONTAGE DES PLAQUES
Les emplacements sont tels qu'après montage correct, les plaques présentent les caractéristiques suivantes:
2.1. Position de la plaque dans le sens de la largeur
Le milieu de la plaque ne peut être situé plus à droite que le plan longitudinal de symétrie du véhicule.
Le bord latéral gauche de la plaque ne peut être situé plus à gauche que le plan vertical parallèle au plan longitudinal de symétrie du véhicule et tangent à l'endroit où la coupe transversale du véhicule, largeur hors tout, atteint sa plus grande dimension.

2.2. Position de la plaque par rapport au plan longitudinal de symétrie du véhicule
La plaque est perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du véhicule.


2.3. Position de la plaque par rapport à la verticale


La plaque est verticale avec une tolérance de 5º. Toutefois, dans la mesure où la forme du véhicule l'exige, elle peut aussi être inclinée par rapport à la verticale, et ce:
2.3.1. d'un angle ne dépassant pas 30º, quand la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut et à condition que la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol n'excède pas 1,20 m;
2.3.2. d'un angle ne dépassant pas 15º, quand la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas et à condition que la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol excède 1,20 m.


2.4. Hauteur de la plaque par rapport au sol

La hauteur du bord inférieur de la plaque par rapport au sol n'est pas inférieure à 0,30 m ; la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol n'est pas supérieure à 1,20 m. Toutefois, lorsqu'il y a impossibilité pratique de respecter cette dernière disposition, la hauteur peut dépasser 1,20 m, mais elle doit alors être aussi voisine de cette limite que le permettent les caractéristiques de construction du véhicule et, en tout cas, ne pas excéder 2 m.

2.5. Conditions géométriques de visibilité

La plaque est visible dans tout l'espace compris entre plans, à savoir : deux plans verticaux passant par les deux bords latéraux de la plaque et formant vers l'extérieur un angle de 30º avec le plan longitudinal médian du véhicule ; un plan passant par le bord supérieur de la plaque et formant un angle de 15º vers le haut avec le plan horizontal ; un plan horizontal passant par le bord inférieur de la plaque (toutefois, si la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol est supérieure à 1,20 m, ce dernier plan forme un angle de 15º vers le bas avec le plan horizontal).

2.6. Détermination de la hauteur de la plaque par rapport au sol

Les hauteurs mentionnées sous 2.3, 2.4 et 2.5 sont mesurées, le véhicule étant à vide.


[ Édité mar. 06 janv. 2009, 17:57 ]
 
Tofb62
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:10

SpongE BoB Carrééé

Membre enregistré #2807

Résidence: La Haut d'in Ch´Nord d'où qu'on boit deul Bière à côté de Boulogne sur Mer dans le 62
Modèle :650N
Messages: 3552
est ce que que le cathodoîpe (le petit bazard rouge qui est sous la plaque en origine sur le b650 05) est-il obligatoire ?
car je doit couper la bavette et ça me fait chi*r de le remettre
 
bandit 600
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:15

Reine du déterrage de Topic!

Membre enregistré #1171

Résidence: Le TEIL ( 07-Ardeche)
Modèle :600S
Messages: 1314
oui c'est obligatoire mais peu de gens l'ont et j'en connais peu qui ont pris des prunes pour cela ( en tout cas moi j'en ai jamais mis) mais c'est bien obligatoire. ( et c'est catadioptre,lol )
 
Tofb62
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:18

SpongE BoB Carrééé

Membre enregistré #2807

Résidence: La Haut d'in Ch´Nord d'où qu'on boit deul Bière à côté de Boulogne sur Mer dans le 62
Modèle :650N
Messages: 3552
  bandit 600 a écrit ...

oui c'est obligatoire mais peu de gens l'ont et j'en connais peu qui ont pris des prunes pour cela ( en tout cas moi j'en ai jamais mis) mais c'est bien obligatoire. ( et c'est catadioptre,lol )


merci pour la réponse et sinon j'ai arrété l'école à bac -12 donc moi et l'orthographe "catadioptre"lol
 
bandit 600
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:22

Reine du déterrage de Topic!

Membre enregistré #1171

Résidence: Le TEIL ( 07-Ardeche)
Modèle :600S
Messages: 1314
du moment que tu fais ton possible pour ecrire a peu pres en francais, ça peu encore passer,lol!!!!
a ton service en cas d'autres questions legislatives,lol
 
thomasbandit
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:31

Poireau éternel

Membre enregistré #2825

Résidence: Au pays de la ligne droite, je Triumph chaque jour!

Messages: 10875
merci beaucoup pour ta reponse j'ai remis de l'angle a ma plaque du coup car elle etait horizontale!!
 
bandit 600
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:34

Reine du déterrage de Topic!

Membre enregistré #1171

Résidence: Le TEIL ( 07-Ardeche)
Modèle :600S
Messages: 1314
lol
 
thomasbandit
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 18:47

Poireau éternel

Membre enregistré #2825

Résidence: Au pays de la ligne droite, je Triumph chaque jour!

Messages: 10875
voila mon angle et je pense que ca passe nikel pour les MIBs!!

 
Resman
Hors ligne
mar. 06 janv. 2009, 19:10

Roi de la Sieste

Membre enregistré #721

Résidence: 91

Messages: 6088
ouais mais vu que les radars prennent d'un peu plus haut je pense que ca passe niveau MIB mais aussi niveau radar...donc ca sert à rien
 
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